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L’OHADA à Montréal : les possibles du droit des affaires, de la médiation et de l’arbitrage

Par : Me Louis Marquis*.

Quels sont les critères à partir desquels notre mémoire classe dans les événements heureux ce que nous vivons ici et là? Même si, honnêtement, je ne possède pas l’expertise scientifique pour résoudre cette question, j’ose tenter la réponse suivante : parce que les petits comme les grands moments d’une journée, d’une semaine, d’un mois, voire d’une année et plus, font instantanément ou progressivement partie de ce que M. Csikszentmihalyi appelle une expérience optimale[1]. En mes propres mots, cela désigne un état où le meilleur de soi est mobilisé dans la poursuite d’un objectif, tellement qu’on en est imperturbable et que, de la sorte, on se sent profondément bien. Voilà comment j’ai vécu la journée du 22 mars 2012 consacrée à l’accueil d’une mission de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA).

Organisée par l’Institut de médiation et d’arbitrage du Québec (IMAQ), en collaboration avec le Club OHADA Canada, cette journée a permis la tenue de trois séances de travail entre l’OHADA et des représentants du Gouvernement du Canada, du Gouvernement du Québec et du milieu des affaires. Différents observateurs ont également participé à ces séances. D’innombrables renseignements ont alors été échangés, des informations fort utiles ont été transmises, des collaborations futures ont été envisagées, bref, tous sont partis à la découverte du droit des affaires, de la médiation et de l’arbitrage tels qu’ils existent au sein de l’espace OHADA. Au terme de la journée, l’éventail des possibles sur ce qu’il y a à faire pour mieux connaître ces domaines, les enrichir et assurer leur développement était déployé au maximum. Afin d’en faire la synthèse aux personnes présentes lors du cocktail tout en agrémentant cette activité, j’ai choisi de discourir à deux moments distincts. Voici mon propos fidèlement rapporté.

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1er Forum d’échanges sur la facilitation et la médiation environnementale

La mise en œuvre de projets industriels, d’urbanisme, ou territoriaux implique différentes parties prenantes de la société. Au Québec, la délivrance par le gouvernement d’un certificat d’autorisation pour les projets assujettis est soumise à la participation du public. Cependant, l’actualité montre que les enjeux environnementaux et sociaux de ces projets sont au cœur de débats médiatisés entre promoteurs, élus et citoyens.
Dès lors, le développement de modes de prévention et de gestion des différends entre les parties prenantes, en amont comme à l’occasion du processus d’audience publique, devient un facteur clef de succès de tels projets.
La facilitation et la médiation environnementales peuvent répondre à ce besoin. Dans ce contexte, l’Institut de Médiation et d’Arbitrage du Québec souhaite réunir les acteurs concernés autour d’un premier Forum d’échanges sur la facilitation et la médiation environnementale, afin de faire connaître ces approches, de mieux connaître les besoins et d’explorer les moyens d’y répondre.

Public concerné :

Le Forum s’adresse en priorité aux :

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A vos agendas – 3è colloque | Harcèlement psychologique : bilan et perspectives d’avenir

Plusieurs années se sont écoulées depuis l’entrée en vigueur des dispositions sur le harcèlement psychologique de la Loi sur les normes du travail.

Selon vous, les objectifs visés par ces dispositions ont-ils été atteints ? Quels constats pouvons-nous tirer des pratiques développées à ce jour pour répondre aux allégations de harcèlement psychologique ? Les résultats sont-ils satisfaisants ? Selon l’approche choisie, quelles sont les conséquences pour la personne plaignante ? La personne mise en cause ? Le milieu de travail ?

Est-il possible de prévenir le harcèlement psychologique ? De quels moyens disposons-nous à cet égard ?

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